MENTIONS LÉGALES
Flamme Garonne
Conformément aux dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Sergio Dutan
Statut : Entreprise individuelle
Nom commercial : Flamme Garonne
Adresse du siège social : 95 Avenue Tolosane, 31520 Ramonville
Email : info@flammegaronne.fr
Téléphone : 0695874151
Numéro SIRET : 90396721400029
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Sergio Dutan
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site web : https://www.hostinger.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logo, créations, design, etc.) est la propriété exclusive de Flamme Garonne, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
Les informations collectées via le site sont destinées exclusivement à Flamme Garonne pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès
Droit de rectification
Droit d’effacement
Droit d’opposition
Droit à la limitation du traitement
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
info@flammegaronne.fr
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser le trafic.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
7. Responsabilité
Flamme Garonne ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
8. Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes françaises.
Suivez-nous
Info@flammegaronne.fr
++0659175348
© 2025. All rights reserved.
